 Mentions légales
 Nom de la collectivité : Communauté de communes des Véziaux d'Aure
Adresse physique : Rue de la Moulette 65240 Grézian
N° de téléphone : 05.62.39.97.24.
Directeur de publication : Jean-Louis Anglade, Président
Comité de rédaction et édition : "Commission site Internet"
Droits de reproduction :
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 :
L'ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l'autorisation de l'éditeur.
Pour toute demande de reproduction ou d'utilisation d'éléments contenus sur le site internet de la Communauté de Communes des Véziaux d'Aure :
05.62.39.97.24 / j.pitchelu@veziauxdaure.fr
Création d'un lien hypertexte:
Il est possible de créer un lien vers le site de la Communauté de Communes des Véziaux d'Aure. Pour toute demande concernant un lien hypertexte : 05.62.39.97.24
L'éditeur se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à sa ligne éditoriale.
Confidentialité :
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l'exercer, adressez-vous à Communauté de Communes des Véziaux d'Aure 05.62.39.97.24.
Crédits photo : Julie Pitchelu
Hébergeur : OVH
|
